Paris quartier d'été
Présentation de la marque Paris quartier d'été
Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 L'Eté Parisien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Paris quartier d'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Paris quartier d'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris quartier d'été est expirée depuis le 10 novembre 2021.
L'Eté Parisien a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09